(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 août 2013 par Jocelyne et Michel GENDRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029254.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 août 2023.
Jocelyne et Michel GENDRIER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 25 juin 2014 - Rejet partiel n°626083 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-06-25
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42